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| 27 décembre 2006 |
Vidéos du colloque 6 décembre 2006 organisé par Le Cliaa et l'ASCC (Association Stratégie & Communication Collectives) sur le thème : « L’information des consommateurs : le rôle des collectives » |
| 23 novembre 2006 |
| Le Cliaa et l’ASCC (Association Stratégie & Communication Collectives) organisent le Mercredi 6 décembre 2006 dans les salons de l’Hôtel Ambassador 16, bd Haussmann, 75009 Paris, un colloque
consacré à
« L’information des consommateurs : le rôle des collectives » |
| 03 mai 2006 |
| Arrêté du 31 mars 2006 fixant les modalités spéciales d’exercice du contrôle économique et financier de l’Etat sur les organisations interprofessionnelles agricoles |
| 23 février 2006 |
| 19 janvier 2006 |
| 26 février 2005 |
| L'arrêté du 18 février 2005 (JO du 26 février 2005) officialise le changement du titre de l'union interprofessionnelle des vins du Beaujolais, qui
devient, selon les statuts approuvés le 19 juillet 2004 lors de l'assemblée extraordinaire de l'union interprofessionnelle des vins du Beaujolais et déposés à la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône le 13 août 2004. Voir l'arrêté |
| 30 août 2004 |
| Le 1er juillet 2004, le CLIAA a organisé un colloque sur le thème : "Interprofession : Outil des professionnels ou instrument des pouvoirs publics?" Après un exposé introductif sur les évolutions récentes du contexte politique et juridique par Maître Bruno NEOUZE , Avocat-Associé (Cabinet RACINE), un débat a été organisé autour de cinq problématiques de filières :
Au terme d'une discussion passionnante avec la salle, M. Hervé BOULLANGER (Conseiller Technique au Ministère Délégué aux Petites et Moyennes Entreprises, au Commerce, à l'Artisanat, aux Professions Libérales et à la Consommation) a conclu les débats. Pour en savoir plus, consulter : |
| 30 décembre 2003 |
Les Arrêté de reconnaissance en qualité d'organisation interprofessionnelle de :
ont été ont été publiés au Journal Officiel du 27 décembre 2003. Pour consulter ces Arrêtés cliquer sur les liens. |
| 20 octobre 2003 |
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Cette note analyse l'organisation d'une filière qui a modifié le marché de la pomme de terre en France sous l'impulsion du Comité National Interprofessionnel de la Pomme de Terre (CNIPT). Elle détaille les choix stratégiques de cette interprofession. Nous montrons que le CNIPT a favorisé l'émergence de ces nouvelles variétés qui ont été une condition indispensable à la revalorisation de la production de pomme de terre en France. |
| 05 août 2003 |
Plusieurs dispositions du Code Rural ont été modifiées par la loi n° 2003-721 du 1er août 2003 pour l’initiative économique parue au journal officiel du 5 août 2003. |
| 05 novembre 2002 |
| LA
SITUATION JURIDIQUE DES INTERPROFESSIONS AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES
AU REGARD DU DROIT COMMUNAUTAIRE. MEMOIRE DE FIN D'ETUDES Thibaut LEDERMANN |
| 05 octobre 2002 |
| Attention : Réunion
dans les locaux d’INTERFEL Lundi 28 octobre 2002 A 14 H dans les locaux d’INTERFEL 60, rue du Faubourg Poissonnière – 75010 PARIS Tél. 01.49.49.15.15. Ordre du jour |
| 05 août 2002 |
| COMPTE-RENDU ET PHOTOS DE LA JOURNEE DE FORMATION DU 3 JUILLET 2002 : PROBLEMATIQUE DE L’APPEL D’OFFRES ET TECHNIQUE DE PASSATION DES MARCHES. |
| 20 juin 2002 |
| PROGRAMME DE LA JOURNEE DE FORMATION DU 3 JUILLET 2002 : PROBLEMATIQUE DE L’APPEL D’OFFRES ET TECHNIQUE DE PASSATION DES MARCHES |
| 27 novembre 2001 |
| RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES,
DE L'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU PLAN SUR LE PROJET
DE loi de finances pour 2002 (n° 3262), ANNEXE
N° 44 - TAXES PARAFISCALES Rapporteur spécial : M. Daniel
FEURTET (format pdf) |
| 3 août 2001 |
| la Loi organique relative aux Lois de Finances a été publiée au Journal Officiel du 2 août 2001. Vous pouvez consulter dès à présent, le texte intégral de la loi au format html ou au format acrobat |
| 4 juillet 2001 |
| 18 Mai 2001 |
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| 16 mai 2001 |
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| 05 mai 2001 |
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| 20 Avril 2001 |
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| 15 avril 2001 |
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| 20 mars 2001 |
| 26 fevrier 2001 |
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| 20 janvier 2001 |